Réglementation - Le cours

Préparation à la licence radioamateur

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la magie radioamateur 02 f4htz

Voyons maintenant comment est encadré l'examen radioamateur en France. Une fois la licence en poche et votre indicatif obtenu, vous devrez également savoir comment décliner cet indicatif si vous désirez l'utiliser hors de France. Pour cela il faut savoir comment sont élaborés les indicatifs...

4-5 - Modalités de l’examen

Selon l’arrêté du 21/09/2000 modifié

Pour passer l’examen, il n’y a ni âge minimum ni âge maximum!

• Il faut réussir les deux épreuves (réglementation et technique) pour obtenir le certificat d’opérateur, c'est-à-dire avoir au moins 10/20 à chaque épreuve (frais d’examen = 30 €).

Si le candidat a une invalidité avec une IPP (Incapacité  Permanente Partielle) > ou = à 70%.

• les épreuves sont adaptées à son handicap

• le temps de l’examen est triplé

• l’épreuve peut se dérouler à son domicile.

 

En cas d'échec à l'une des deux épreuves,

• le candidat doit attendre deux mois avant de repasser l'examen

• le candidat conserve pendant un an le bénéfice de l'épreuve dans laquelle il a obtenu la moyenne. Les détenteurs d’un certificat de l’ex-classe 3 (F0) n’ont à passer que l’épreuve de technique (pas de limitation de date).

Après avoir réussi l’examen, il faut attendre de recevoir la notification de l’indicatif d’appel, seul document autorisant l’émission.

• L’ANFR vous envoie dans la semaine votre certificat d’opérateur et un dossier de demande d’indicatif d’appel.

• La notification de l’indicatif d’appel vous est envoyée environ 15 jours après la réception du dossier. Depuis le 1er Janvier 2019, il n'est plus accompagné du règlement de la taxe annuelle de 46 euros (En application de la loi de finances n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 publiée au Journal Officiel du 30 décembre 2018). Plus d'info sur ce sujet ici.
  - depuis décembre 2014, l’ANFR délivre les certificats d’opérateurs et notifie les indicatifs d’appel, l’étape "signature de l’autorité compétente" au ministère chargé des communications électroniques est donc supprimée
  - le délai entre la réussite à l’examen et la notification de l’indicatif est d’environ 3 semaines (si le dossier complété est tout de suite renvoyé à l’ANFR).

• L’ANFR peut organiser des "examens décentralisés" si :
  - il y a plus de 10 candidats
  - le site d’accueil est à plus de 100 km d’un centre d’examen.

 

licence f4htzLa licence   HAREC

 

4-6 - Formation des indicatifs d’appel

La disposition S19-68 du RR détermine comment sont constitués les indicatifs d’appel individuels :

• Le préfixe de localisation est constitué d’une lettre ou de 2 caractères (une des 26 lettres de l’alphabet romain ou chiffre en dehors de 0 ou 1) dont au moins un doit être une lettre (préfixe à 2 chiffres non attribués).
exemples : I (Italie), DL (Allemagne), 9H (Malte), C3 (Andorre)

• Les suffixes sont attribués selon les critères de chaque pays.
  - 1 chiffre
  - 1 à 4 lettres (26 lettres de l’alphabet romain)

 

Selon l’annexe 4 de l’arrêté du 21/09/00 modifié, tous les indicatifs d’appel français sont formés par :

• le préfixe constitué de 1 ou 2 lettres selon la localisation.

• le suffixe constitué de :
  - un chiffre indiquant la classe de l’opérateur
  - 2 ou 3 lettres propres à chaque station. Un suffixe à 4 lettres pourra être attribué quand toute la série F4 aura été attribuée (après F4UZZ, F4AAAA sera attribué).

 

Le préfixe des stations dont l’adresse (domicile fiscal) est située

• en France continentale est la lettre F (région 1 de l’UIT)
• en Corse ou en Outre-Mer est composé de 2 lettres :

FG : Guadeloupe 2
FM : Martinique 2
FY : Guyane 2
• TK : Corse 1
FR : Réunion 1
• FS: St Martin 2
FH : Mayotte 1
FJ : St Barthélemy 2
• FK: Nouvelle Calédonie 3
FP : St Pierre & Miquelon 2
FW: Wallis & Futuna 3
FT : Terres Australes Antarctiques Françaises : Crozet 1, Kerguelen 3, St Paul & Amsterdam 3, Terre Adélie 3, îles Éparses (océan indien : Europa, Bassas da India, Juan de Nova, Glorieuses, Tromelin)
FO : Polynésie Française 3 et Clipperton 2
FX : Satellites français du service amateur

L’ANFR notifie tous les indicatifs d’appel français en fonction de l’adresse déclarée.
Le chiffre en orange indique la région UIT où se situe le territoire. Avant 2015, les indicatifs étaient notifiés par le Ministre ou par le Préfet à Mayotte, par le Haut Commissaire de la République (HCR) en Nouvelle Calédonie et en Polynésie Française et par l’Administrateur supérieur à Wallis & Futuna et dans les TAAF.

 

Le suffixe est propre à chaque station.

 

Le suffixe commence par un chiffre indiquant la classe de l’opérateur :

• 0 = opérateur de classe 3 (n’est plus attribué depuis 2012)

• 1 et 4 = opérateur de classe 2 (classe unique) seul le chiffre 4 est attribué (actuellement (10/2018), série F4IEx). Lorsqu’un opérateur de l’ex-classe 3 réussit l’épreuve de technique, son préfixe change ainsi que son suffixe (depuis que la licence "F0" a été suprimée): F0ABC devient F4???.

• 5, 6 et 8 = opérateur de classe 1 et radio-club (n’est plus attribué aux opérateurs individuels, sauf pour les radio-clubs).

• Les chiffres 2, 3, 7 et 9 restent en réserve, une partie ayant déjà été affectée à des indicatifs individuels.

Pour les indicatifs d’appel individuels des DROM-CTOM, seul le chiffre 1 est attribué.
Les chiffres 0 (ex-classe 3) et 5 (ex-classe 1) ont aussi été attribués.

 

Le suffixe se termine par 2, 3 (ou 4) lettres :

• les séries suivantes sont réservées aux indicatifs individuels :
  - AA à ZZ
  - AAA à UZZ (sauf la sérieKxx)
  - AAAA à UZZZ (quand la série AAA à UZZ sera épuisée)

• KAA à KZZ sont affectés aux radio-clubs
  - KA à KZ pour les radio-clubs de Corse et des DROM-COM

• la série VAA à VZZ est réservée aux amateurs de l’Union Européenne installés pour plus de trois mois en France.
  - Cas des indicatifs attribués à des Britanniques ? Devront-ils changer ?

• la série WAA à WZZ est réservée aux amateurs hors UE installés pour plus de trois mois en France

• XAA à XZZ étaient affectés aux balises (en réserve dans le nouveau texte)

• YAA à YZZ : stations répétitrices numériques (en réserve dans le nouveau texte)

• ZAA à ZZZ : stations répétitrices (relais et balises)

 

L'utilisation d’une station radioamateur était subordonnée au paiement préalable de taxe annuelle prévue par les textes en vigueur.

• taxe annuelle =46 € (tarif inchangé depuis 1991, 300 FRF)

• LFR n° 91-1323 du 30 décembre 1991, art 45 – IV – B – 1°

Comme vous l'avez déjà lu plus avant, c'est terminé depuis 2019.

 

Les indicatifs d’appel restent la propriété de l’État et ne sont pas transmissibles.

 

Sauf nécessité constatée par l’administration, les indicatifs à suffixe de deux lettres devenus disponibles ne sont pas réattribués.

• à ce jour, aucun indicatif d’appel individuel n’a été réattribué

• dans un ancien texte (abrogé), seuls les indicatifs des radioamateurs morts pour la France ne pouvaient être réattribués.

 

Des indicatifs spéciaux peuvent être attribués pour une période limitée à quinze jours non consécutifs pendant 6 mois (article 7 et annexe 4 de l’arrêté du 21/09/00).

• le préfixe de l’indicatif sera composé de :
  - TM pour la France continentale
  - TK en Corse (comme pour les indicatifs individuels, risque de confusion !)
  - TO dans les DROM, à Saint Pierre et Miquelon et à Mayotte
  - TX dans tous les autres CTOM (impossible d’identifier précisément le lieu d’émission)

• suivi d’un chiffre (0 à 9)

• et d’un suffixe de 1 à 4 caractères avec une lettre à la fin

tm62ggLes indicatifs   spéciaux

 

La demande est gratuite ( jusqu'en 2018 il fallait s'acquitter du règlement de la taxe : 24 €) et déposée 20 jours ouvrables avant le début de l’activité.

• le dossier remis à l’ANFR indique l’adresse de l’activation, les dates, la position WGS84 (donc, pas de /P ou /M) et la liste des opérateurs

• le demandeur devra joindre sa notification d’indicatif d’appel

 

Les indicatifs spéciaux sont réattribuables

 

Le titulaire qui ne souhaite plus utiliser son indicatif d'appel peut demander la suspension volontaire.

• après 10 ans de suspension volontaire, l’indicatif pourra être réattribué.

• lorsque le titulaire souhaite réutiliser son indicatif, il en fait la demande auprès de l'ANFR en joignant le courrier accusant réception de sa demande de suspension.

 

L’ANFR gère et publie l’annuaire des radioamateurs qui comporte les noms, prénoms, indicatifs et adresses.

• l’ANFR est autorisée à céder les données de cet annuaire aux associations nationales représentatives des radioamateurs.

• les radioamateurs peuvent s’opposer à tout moment à ce que figurent dans cet annuaire les informations nominatives les concernant à l’exception de leur indicatif personnel (liste orange).
  - si les renseignements sont déjà publiés au moment de la demande de figurer sur la liste orange, un nouvel indicatif ayant la même structure alphanumérique peut être attribué à la demande de l’opérateur

• l’annuaire comprend aussi les coordonnées des radio-clubs, des relais et des balises (et leurs responsables) mais pas des indicatifs spéciaux temporaires.

 

4-7 - Utilisation de l’autorisation d’émettre dans les pays de la CEPT

La recommandation T/R 61-01 prévoit la libre circulation des radioamateurs au sein de la CEPT sans formalité administrative. Pour les radioamateurs étrangers en visite en France (et pour les français se rendant dans la CEPT) :

• si le séjour dure moins de 3 mois, le radioamateur étranger s’identifiera de la manière suivante :
  - préfixe du pays visité (et, selon les pays, préfixe de localisation)
  - barre de fraction (« stroke » en anglais)
  - indicatif d’appel personnel délivré par son administration
  - suffixe /P ou /M (non précisé dans l’arrêté du 21/09/00 modifié)

 

Exemples :

• F/I9AAA/P est une station italienne émettant depuis un hôtel à Paris

• un radioamateur français émettant depuis son véhicule en Belgique s’identifiera par : ON/F6ABC/M

 

Si le séjour dure plus de 3 mois, le radioamateur étranger demandera à l’ANFR un indicatif d’appel réservé à cet usage (suffixe Vxx ou Wxx) et paiera la taxe annuelle.

• tous les pays de la CEPT ne proposent pas cette opportunité et il faut souvent repasser les examens locaux.

 

Il existe aussi des textes s’appliquant aux "Novices" (recommandation ECC 05(06) et ERC 32) mais ils ne sont pas appliqués en France.

• ni pour les « ex-classe 3 » français

• ni pour les Novices étrangers
  - près de la moitié des pays de la CEPT appliquent ces deux textes
  - le préfixe à utiliser pour s’identifier est parfois différent de celui utilisé pour l’application de la recommandation T/R 61-01

 

• Enfin, il existe aussi un texte recommandant une "licence d’entrée" (ECC Report 89) ne permettant pas de trafiquer à l’étranger.

 

Liste des 45 pays membres de la CEPT appliquant la recommandation T/R 61-01 (avec préfixes à utiliser) :

Albanie (ZA), Allemagne (DL), Andorre (C3), Autriche (OE), Belgique (ON), Bosnie Herzégovine (E7), Bulgarie (LZ), Chypre (5B), Croatie (9A), Danemark (OZ), Îles Féroé (OY), Groenland (OX), Espagne (EA), Estonie (ES), Finlande (OH), Grèce (SV), Hongrie (HA, HG), Irlande (EI), Islande (TF), Italie (I), Lettonie (YL), Liechtenstein (HB0), Lituanie (LY), Luxembourg (LX), Macédoine (Z3), Malte (9H), Moldavie (ER), Monaco (3A), Monténégro (4O), Norvège (LA), Spitzberg (JW), Pays Bas (PA) Pologne (SP), Portugal (CT7), Açores (CT8), Madère (CT9), Roumanie (YO), Angleterre (M), Île de Man (MD), Irlande du Nord (MI), Jersey (MJ), Écosse (MM), Guernesey (MU), Pays de Galles (MW), Fédération de Russie (R), Saint Marin (T7), Serbie (YU), Slovaquie (OM), Slovénie (S5), République Tchèque (OK), Suède (SM), Suisse (HB9), Turquie (TA), Ukraine (UT), Cité du Vatican (HV).
Autre préfixes : Royaume-Uni (Gx), Russie (UA), ONU et UIT (4U).

*En gras : pays membres de l’UE.

 

les indicatifsLes indicatifs   CEPT

 

Liste des pays membres de la CEPT sans information sur l’application de la recommandation T/R 61-01 :

• La CEPT comprend 48 pays. Or, les 3 pays suivants n’ont jamais donné d’informations sur l’application de la T/R 61-01 : Azerbaïdjan (4K), Biélorussie (EW), Géorgie (4L). De plus, le Kosovo (Z6) n’est pas membre de la CEPT.

 

Liste des 8 pays non membres de la CEPT mais appliquant la recommandation T/R 61-01 :

• Australie (VK) Afrique du Sud (ZS), Antilles néerlandaises (PJ), Canada (VE suivi d’un chiffre selon localisation, Terre Neuve et Labrador : VO, Yukon et Île du Prince Édouard : VY), États-Unis (selon la localisation W, KH ou KP suivi d’un chiffre), Israël (4X), Pérou (suffixe OA), Nouvelle-Zélande (ZL). Hong Kong (VR2). Ils appliquent la T/R 61-02 pour la seule reconnaissance du niveau de l’opérateur.

 

Liste des 5 pays ayant conclu un accord de réciprocité avec la France :

Brésil (PY), Côte d'Ivoire (TU), Japon (JA), Kenya (5Y), Thaïlande (HS).

 

Toutes ces listes sont à connaître car il y a de nombreuses questions sur ce thème à l’épreuve de réglementation. Avec les indicatifs d’appel français, c’est une des 10 familles de questions de réglementation.

 

La recommandation T/R 61-01 s’applique :

• aux radioamateurs étrangers issus de pays appliquant cette recommandation ou originaires d’un Etat ayant signé une convention d’Etat à Etat avec la France et séjournant pour moins de 3 mois en France.

• aux radioamateurs français (sauf les opérateurs de l’ex-classe 3) pendant moins de 3 mois dans un pays de la CEPT appliquant cette recommandation ou originaires d’un Etat ayant signé une convention avec la France.

• lors des déplacements, c’est la réglementation locale qui s’applique (bande de fréquence, classe d’émission, puissance) et non pas la réglementation du pays d’origine du radioamateur.
  - avant de partir à l’étranger, renseignez-vous des conditions d’exploitation locales.
  - si les autres pays font comme la France, il faudra chercher : le seul document en anglais sur le site de l’ANFR est une demande d’indicatif F5V/F5W !

Si le séjour dure plus de 3 mois, le radoiamateur étranger demandera à l'ANFR un indicatif d'appel réservé à cet usage (suffixe Vxx ou Wxx).
  - Tous les pays de la CEPT ne proposent pas cette solution, pour le coup, il est souvent innévitable de passer les examens locaux.

Il existe aussi des textes s'appliquant aux "Novices" (recommandation ECC 05(06) et ERC 32). Il ne sont pas appliqués en France.
  - ni pour les "ex-classe 3" français
  - ni pour les novices étrangers
    > près de la moitié des pays de la CEPT appliquent ces deux textes
    > le préfixes à utiliser pour s'identifier est parfois différent de celui utilisé pour l'application de la recommandation T/R 61-01.

Enfin, il existe aussi un texte recommandant une "licence d'entrée" (ECC Report 89) ne permettant pas de trafiquer à l'étranger.

 

Exemples de questions posées à l'examen

1. Temps prévu pour un handicapé de + de 70% ?
• 2 fois plus de temps
• 3 fois plus de temps - bonne réponse
• temps identique aux autres candidats
• 3 fois plus de temps uniquement pour l’épreuve de réglementation

Quel est l'âge limite pour le passage de l'examen ?
• pas d’âge minimum - bonne réponse
• 12 ans
• 16 ans
• 18 ans

Après combien de temps peut-on se représenter après un échec à l’examen ?
• 1 mois
• 2 mois
• 3 mois - bonne réponse
• 1 an

 

Les questions portant sur les indicatifs sont une des 10 familles de questions de l’épreuve de réglementation.

Vous contactez un radioamateur dont l'indicatif commence par FG. D'où est-il originaire ?
• de la Guyane
• de Mayotte
• de la Guadeloupe - bonne réponse
• des îles Glorieuses

Dans quelle région de l'UIT se situent les îles Crozet ?
• région 1 - bonne répons e, les îles Crozet sont rattachées aux Terres Australes et Antarctiques Françaises
• région 2
• région 3
• région 4 - cette région UIT n’existe pas

Qui délivre les indicatifs d’appel sur l'île de Mayotte ?
• le Préfet - bonne réponse avant décembre 2014
• l’ANFR - bonne réponse depuis décembre 2014
• le Ministre chargé des Communications Électroniques
• l’ARCEP

Signification de F8VXY ?
• radioamateur originaire d’un pays de l’Union Européenne en visite en France pour plus de 3 mois - bonne réponse
• radioamateur originaire d’un pays hors de l’Union Européenne en visite en France pour plus de 3 mois - faux, l’indicatif d’appel serait de la forme F8WXY
• station de radio-club militaire
• radioamateur ayant un certificat d’opérateur de classe 3

Lors de l’activation d’un moulin, le suffixe /P est utilisé quand
• on utilise un indicatif spécial temporaire
• on utilise son propre indicatif d’appel - bonne réponse
• on est propriétaire du moulin
• l’activation a été acceptée par l’ANFR

Quel préfixe est à la fois temporaire et fixe ?
• TM
• TX
• TO
• TK - bonne réponse.

Pour l’amateur français en visite dans un pays étranger adhérant à la CEPT, la licence dite CEPT permet sans formalité :
• l’usage de son indicatif d’appel précédé du préfixe du pays et suivi de /P ou /M - bonne réponse
• l’exploitation d’une station portable pendant 6 mois maximum
• l’exploitation d’une station fixe pendant 3 mois maximum
• l’usage de son indicatif sans modification

Indicatif de l’Île de Man ?
• DG
• GD – bonne réponse. Depuis 2001, le préfixe à utiliser pour les radioamateurs étrangers de passage dans le Royaume Uni commence par un M. Mais le préfixe GD a déjà été attribué à des opérateurs britanniques.
• GM
• GJ

Quel est l’organisme qui utilise le préfixe "4U" ?
• OTAN
• Union Européenne
• ONU - bonne réponse. L’ONU n’est pas un pays mais une ONG qui bénéficie d’un préfixe spécial.
• OCDE.

 

logos F4HTZ Passion Radio

télécharger Winlog 32Winlog 32

Logger 32Logger 32

 

Cours de préparation à la licence radioamateur n°5 / F4KLH / 12-06-2020

 

Cours de préparation à la licence radioamateur n°6 / F4KLH / 19-06-2020

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